Etablir la nouveauté d'une invention grâce à l'information brevet

Public concerné

Toute personne ayant à réaliser des recherches d’informations dans les bases de données brevets.

Objectifs

Choisir et appliquer une méthodologie de recherche dans les bases brevets pour établir la nouveauté d'une invention.

L’atteinte des objectifs pédagogiques est évaluée en cours et/ou en fin de formation. Elle est réalisée au moyen de quiz, exercices, cas pratiques ou mise en situation.

Prérequis

Il est nécessaire de connaître les bases théoriques de la recherche brevets, de l'usage des classifications et des sources d'informations existantes ou d'avoir suivi l'une de ces formations « Les brevets : Perfectionnement », « S'initier à l'utilisation des bases de données brevets ».

Programme

Rappel des notions de base de la brevetabilité.

Définition de la recherche à réaliser.

Les informations contenues dans un document brevet :
- Informations bibliographiques (titre, abrégé...) ;
- Description, revendication, rapport de recherche.

Les différentes étapes d'une recherche de brevetabilité sous l'angle nouveauté (+ nuances de l'activité inventive) :
- Comprendre l'invention (interactions avec le donneur d'ordre) ;
- Établir une stratégie de recherche pertinente ;
- Choisir efficacement les sources selon le sujet de recherche ;
- Mots-clés versus classifications et index ;
- Les bonnes pratiques quant aux itérations et à l'affinement des résultats ;
- Les écueils les plus courants.

Rapport de recherche interne et synthèse à fournir.

Exemple de recherche et travaux pratiques.

Intervenant(s)

Spécialiste de la recherche d’information brevets.

Moyens pédagogiques

Documentation et supports pédagogiques électroniques transmis aux stagiaires.
Exposés portant sur les définitions et les principes généraux.
Exercices pratiques.
Échanges avec les intervenants.

Inscription au(x) prochain(s) stage(s)

Liste des prochains stages disponibles

Dates du stage	Lieu	Etat de la session	Fin des inscriptions
Du 21/05/2024 au 22/05/2024 (de 09h00 à 12h30)	Formation à distance (2 demi-journées, de 9h00 à 12h30)	Places disponibles	11/05/2024	S'inscrire à ce stage