Durée

13 jour(s) (91h)

Frais pédagogiques

Prix 2023 : 3900,00 €/personne

Renseignements

Caroline HOELVOET
 - Mél : choelvoet@inpi.fr

Public concerné

Assistants des services propriété industrielle d’entreprises, de cabinets de conseil en propriété industrielle ou d'avocats spécialisés.

Objectifs

- Pratiquer les procédures brevets au niveau national et international ;
- Pratiquer des méthodes de travail efficaces pour la constitution et le suivi des dossiers.

Prérequis

Il est nécessaire d'avoir les connaissance des principes généraux du droit de la propriété industrielle ou une expérience d'un an minimum dans la fonction.

Intervenant(s)

Conseils en propriété industrielle.
Spécialistes en propriété industrielle d’entreprises.
Consultants.
Avocats.
Experts de l’INPI.

Moyens pédagogiques

Documentation et supports pédagogiques électroniques transmis aux stagiaires.
Exposés portant sur les définitions et les principes généraux.
Échanges d'expériences.
Travaux pratiques.

Parcours conseillé à l’issue de cette formation

Pour compléter cette formation "Optim'CAB"

Programme

-- CAB : Module I (14h00) --
Module 1 : 2 jours
- Notions juridiques générales et interactions avec la propriété industrielle.
- Place de la propriété industrielle dans la vie économique de l’entreprise.
- Organisation professionnelle.
- Organisation judiciaire.

-- CAB : Module II (21h00) --
Module 2 : 3 jours
La procédure brevet en France.

-- CAB : Module III (14h00) --
Module 3 : 2 jours
La procédure internationale selon le PCT.


-- CAB : Module IV (21h00) --
Module 4 : 3 jours
La procédure européenne

-- CAB : Module V (14h00) --
Module 5 : 2 jours
Les recherches d’information propriété industrielle.
Training à l'évaluation finale à partir des sujets d'examen de sessions précédentes.

-- CAB : Module VI (07h00) --
Module 6 : 1 jour
Évaluation finale (écrite + orale).

Inscription au(x) prochain(s) stage(s)

Liste des prochains stages disponibles
Dates du stage Lieu Etat de la session Fin des inscriptions  
Du 07/09/2023 au 01/03/2024 Mixte : en présentiel (INPI - 97 Boulevard Carnot Lille) et à distance selon les modules Places disponibles 09/06/2023 S'inscrire à ce stage